Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jacques MOREAU
/
CANOLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANOLA
Monsieur Jacques MOREAU

Numéro de dépôt :
4668719
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
CANOLA de Jacques MOREAU

Présentation de la marque CANOLA

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par monsieur Jacques MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques MOREAU domicilié(e) Les Consorts, 1, - 71430 - GRANDVAUX - France.

La marque CANOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOLA arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

Jacques MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : STILAC , STILAC , SILICUIVRE , SILICUIVRE , CALCICOLE , SILIZINC , CANOLA , SILIZINC , CALCICOLE


Monsieur Jacques MOREAU - Les Consorts - 71430 - GRANDVAUX - France


Monsieur Jacques MOREAU - Les Consorts, 1, - 71430 - GRANDVAUX - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture.